Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES NAUVES
Monsieur Pierre MELIN

Numéro de dépôt :
1014631
Date de dépôt :
05/01/1977
Lieu de dépôt :
LIBOURNE

Présentation de la marque DOMAINE DES NAUVES

Déposée le 5 janvier 1977 par monsieur Pierre MELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DOMAINE DES NAUVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Pierre MELIN domicilié(e) Les Billaux 33 500 - LIBOURNE - France.

La marque DOMAINE DES NAUVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1014631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque DOMAINE DES NAUVES est expirée depuis le 5 janvier 1987.

Pierre MELIN a également déposé les autres marques suivantes : STOPSON


Monsieur Pierre MELIN - Les Billaux 33 500 - LIBOURNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-023

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